Manuel ISO 14001:2015 — Système de Management Environnemental
Guide complet ISO 14001:2015 : enjeux environnementaux, aspects/impacts, objectifs, conformité réglementaire au Togo et audit environnemental.
Responsable HSE/Qualité
4h30
ISO 14001Management environnemental
Chapitre 1
Aspects et impacts environnementaux
Identification des aspects environnementaux
Un aspect est un élément d'activité pouvant interagir avec l'environnement. Un impact est la conséquence sur l'environnement.
Méthode d'évaluation (cotation)
Critères : Fréquence (F), Gravité (G), Maîtrise (M). Score = F × G ÷ M. Les aspects sont significatifs si le score dépasse le seuil défini par l'entreprise.
SIGNIFICATIVITÉ = Fréquence × Gravité × (1/Maîtrise)
Rejet huiles usagées: F=3, G=4, M=1 → Score = 12 → ASPECT SIGNIFICATIF
Consommation papier: F=5, G=1, M=3 → Score = 1,67 → Non significatif
| Activité | Aspect | Impact | Significatif |
|---|---|---|---|
| Maintenance engins | Huiles usagées | Pollution sol | Oui |
| Bureaux | Consommation électrique | Épuisement ressources | Non |
| Production | Émissions poussières | Pollution air | Oui |
| Transport | GES (CO2) | Changement climatique | Oui |
Chapitre 2
Réglementation au Togo et gestion des déchets
Cadre légal togolais
- Loi-cadre sur l'environnement (Loi N°2008-005 du 30 mai 2008)
- Code de l'eau (Loi N°2010-004)
- Arrêté sur les installations classées
- ANGE = autorité compétente en matière environnementale
Hiérarchie de gestion des déchets (directive 2008/98/CE / ISO 14001)
- Réduction à la source (prévention) — diminuer la quantité de déchets générés avant tout
- Réutilisation — usage multiple sans transformation
- Recyclage — transformation matière en nouvelle matière première
- Valorisation énergétique — récupération d'énergie (incinération avec récupération)
- Élimination — décharge agréée, en dernier recours uniquement
Note normative : La hiérarchie ci-dessus est celle de la directive européenne 2008/98/CE sur les déchets, reprise dans le cadre du management environnemental ISO 14001. Le 1er échelon normatif est la réduction à la source, pas le refus. — Le concept de "Refuser" appartient au mouvement grand public "zéro déchet" (7R, 5R grand public) qui est une extension citoyenne, non un principe normatif ISO. En entreprise certifiée ISO 14001, on parle de prévention et réduction à la source.
Au Togo, le traitement des déchets industriels doit être confié à des prestataires agréés par l'ANGE. Les déchets dangereux (huiles, batteries, solvants) doivent être déclarés et éliminés via des filières spécialisées.